Tous les articles « Mise en garde »
La réglementation photo
Catégories • Association Mise en garde
Publié le 15 juillet 2006
Une photographie, c’est un fragment de temps qui ne reviendra pas. Martine Franck Il convient de souligner qu’en raison du fait que nous n’utilisons pas nos photos à des fins commerciales, les risques sont très limités. 1. Le droit à l’image des sujets représentés sur les photographies « Chaque personne dispose d’un droit exclusif [...]
Les actions individuelles
Catégories • Association Mise en garde
Publié le 13 juillet 2006
Il est demandé expressément aux adhérents de ne jamais intervenir directement oralement, par écrit ou par quelque autre moyen de communication en se réclamant de P’tit Pat’ Rouennais, sans avoir, au préalable, averti un membre du bureau. Ainsi les actions individuelles spontanées sont possibles en nom propre.
Assurance
Catégories • Association Mise en garde
Publié le 10 juillet 2006
L’association P’tit Pat’ Rouennais prend uniquement en charge l’animation des manifestations qu’elle organise et sa responsabilité ne saurait être engagée pour des dommages survenus à ces occasions. Les personnes y participent sous leur entière responsabilité. Incendie du casino de Bonsecours en janvier 2006.
